1. Éditeur du site
Le site www.adkey.fr est édité par :
ADKEY FACILITY ENGINEERING (enseigne ADKEY)
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 600 €
Siège social : 9 rue Philippe Seguin, Cellule 706, 95130 Franconville (transfert en cours d’enregistrement au RCS)
RCS Pontoise 791 487 887 — SIRET 791 487 887 00014
N° TVA intracommunautaire : FR91 791 487 887
Code APE : 71.12B — Ingénierie, études techniques
E-mail : efisseux@adkey.fr
ADKEY FACILITY ENGINEERING est une filiale du groupe ADKEY FINANCIAL, société civile holding au capital de 29 750 €, RCS Pontoise 827 974 437.
2. Directeur de la publication
Monsieur Emmanuel Fisseux, en qualité de représentant légal d’ADKEY FINANCIAL, présidente d’ADKEY FACILITY ENGINEERING.
3. Hébergement
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
Site : www.ionos.fr
4. Activité réglementée et assurances
ADKEY FACILITY ENGINEERING exerce une activité d’ingénierie, de maîtrise d’œuvre et d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Les attestations d’assurance responsabilité civile professionnelle et décennale sont communiquées sur simple demande. Les missions requérant l’intervention d’un architecte sont confiées à ADKEY BUILD & DESIGN.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphismes, images, logos, marques et dénominations qui le composent sont la propriété exclusive d’ADKEY FACILITY ENGINEERING ou de ses partenaires, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’ADKEY FACILITY ENGINEERING est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
ADKEY FACILITY ENGINEERING s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Les informations présentées ont une valeur informative et générale : elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil technique ou réglementaire, et ne sauraient se substituer à une étude spécifique de votre projet. ADKEY FACILITY ENGINEERING ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient, ni d’une interruption ou d’une indisponibilité du service.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles et cookies
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9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de la cour d’appel de Versailles.
10. Crédits
Conception et réalisation : ADKEY FACILITY ENGINEERING. Photographies : banque d’images sous licence.